Mentions Légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par Michel Charron, candidat aux élections municipales (ci-après le « candidat »).
Responsable de la publication
Monsieur Michel Charron, directeur de la publication.
Pour toute question ou demande relative au site, vous pouvez écrire via la rubrique nous contacter
Hébergement
Le site est hébergé par : IONOS SARL
SAEL au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines 431 303 775 00016
Code APE : 63.11Z
N° TVA intracommunautaire : FR13431303775
Siège social : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Site web : https://www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (textes, logos, images, graphismes, vidéos, icônes, structure, base de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l’autorisation écrite préalable du candidat, est strictement interdite.
Responsabilité
Le candidat s’efforce d’assurer au mieux la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, le candidat ne saurait être tenu responsable :
- d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site ;
- de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Le candidat ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni des conséquences de leur utilisation.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Cookies
Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, vous pouvez consulter la Politique de cookies accessible sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
